abréviation
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Lemme 1 Lexeme fondamental ♂ ◆ Courant ◆◆◆
Définition phrasée
TSA est un sigle signifiant littéralement Tribunal supérieur d'appel. Les fonctions de ce tribunal sont assumées par un conseiller ou un substitut du procureur général de la cour d'appel de Paris.Définition liée
Non renseigné
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Lemme 2 Lexeme fondamental ♂ ◆ Courant ◆◆◆
Définition phrasée
Abréviation des "troubles du spectre de l'autisme".Définition liée
Non renseigné

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