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Lemme 1 Lemme lexical ♂ ◆ Courant ◆◆◆
Définition phrasée
POS est l'abréviation de plan d'occupation des sols. C'est un ensemble de règles concernant l'utilisation des sols au sein d'une commune. Les terres constructibles sont par exemple listées dans le POS.Définition liée
Non renseigné
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