abréviation
-
Lemme 1 Lexeme fondamental ♂ ◆ Courant ◆◆◆
Définition phrasée
TI désigne le tribunal d'instance, soit (en France) une juridiction de droit commun traitant certaines affaires de nature civiles et pénales. Ce tribunal se compose de magistrats que l'on nomme les juges d'instance.Définition liée
Non renseigné
-
Lemme 2 Lexeme fondamental ♂ ◆ Courant ◆◆◆
Définition phrasée
Symbole du titane.Définition liée
Non renseigné

Je Deviens Citoyen
